Mentions légales du site

Éditeur du site :

Marie MAGNIN

Hébergement :

Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland

Affichage :

Ce site est compatible avec toutes les résolutions d’écran.

Traitement et protection des données :

  • Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un formulaire.
    Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

  • Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Atelier Tatouage & Co.

    Atelier Tatouage & Co n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

  • La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.
    Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Établissement de liens – (cross linking ou liens réciproques) :

  • Lien depuis des sites tiers vers www.ateliertatouage.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
    Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
    Dans tous les cas, Atelier Tatouage & Co se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.

  • Lien depuis www.ateliertatouage.com vers des sites tiers :

    Atelier Tatouage & Co se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de Atelier Tatouage & Co. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Atelier Tatouage & Co, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Droits d’auteur et d’utilisation :

  • Dispositions légales :
    Le fait d’accéder au site ne donne pas le droit de l’utiliser sans l’accord de Atelier Tatouage & Co. Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure…) présentes sur ce site doit faire l’objet d’une demande préalable à Atelier Tatouage & Co.

    A titre principal, Atelier Tatouage & Co concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

  • Responsabilité :
    Atelier Tatouage & Co s’efforce de maximiser l’exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l’exhaustivité.
    Atelier Tatouage & Co se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques :

Le site utilise la technologie SquareSpace

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ateliertatouage.comest soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Retour